MENTIONS LÉGALES

Le site anouche.intbase.com est édité par :

Anouche Productions
Paris 11ᵉ

Directeur de la publication : Rachid Kallouche
Contact : contact@anouche.fr

Numéro SIRET : 48947658000068
TVA intracommunautaire : FR05489476580

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

Agence Coccinet
4 rue de la Pierre Levée
75011 Paris
https://www.coccinet.com/

L’ensemble du contenu du site anouche.intbase.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’ANOUCHE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’ANOUCHE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@anouche.fr

Responsable du traitement des données : ANOUCHE
Finalité du traitement : Gestion des demandes de contact, gestion des démonstrations musicales reçues, communication sur les artistes.

Les données collectées via les formulaires de contact sont conservées pour une durée de [durée à compléter] et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement explicite.

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur ce site, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Le site anouche.intbase.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site anouche.intbase.com.

ANOUCHE ne saurait être responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages résultant de l’utilisation de ces sites.

ANOUCHE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ANOUCHE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, ANOUCHE décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Et de manière générale, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.